Cet accord s’applique entre vous, l’utilisateur de ce site Web et Association Suryoma, le propriétaire de ce site Web. Votre accord de respect et d’être lié par les articles 1, 2, 4 – 11 et 15 – 25 de ces Conditions générales est réputé se produire lors de votre première utilisation du site Web. Les articles 3 et 12 – 14 ne s’appliquent qu’à la vente de services. Si vous n’acceptez pas d’être lié par ces Conditions générales, vous devez cesser immédiatement d’utiliser le site Web.
Aucune partie de ce site web n’est destinée à constituer une offre contractuelle susceptible d’acceptation. Votre commande constitue une offre contractuelle et notre acceptation de cette offre est réputée se produire lors de notre envoi à vous d’un e-mail de confirmation indiquant que votre commande a été acceptée.
Dans la présente politique, les termes suivants ont les significations suivantes:
« Suryoma » : signifie Association Suryoma, Providence, 09100 Bonnac, France;
« BirthTheChange » : Désigne la marque déposée par Suryoma pour distribuer ses cours
« Compte » : signifie ensemble les renseignements personnels, les renseignements sur les paiements et les informations d’identification utilisés par les utilisateurs pour accéder au matériel et/ou à tous les systèmes de communication sur le site Web;
« contenu » : désigne tout texte, graphique, images, audio, vidéo, logiciel, compilation de données et toute autre forme d’information pouvant être stockée dans un ordinateur et qui apparaît sur ou fait partie de ce site Web;
« Moyens » : désigne collectivement toutes les installations, outils, services ou informations en ligne que Suryoma met à disposition sur le site Web, aujourd’hui ou à l’avenir;
« Services » : signifie les services à votre disposition par le biais de ce site Web, en particulier l’utilisation de la plate-forme exclusive BirthTheChange e-learning;
«Informations de paiement »: tous les détails requis pour l’achat de services à partir de ce site Web. Cela comprend, sans s’y limiter, les numéros de carte de crédit et de débit, les numéros de compte bancaire et les codes;
« locaux » : Signifie Notre ou nos locaux situés à l’adresse ci-dessus;
« Système » : désigne toute infrastructure de communication en ligne que Suryoma met à disposition sur le site Web, que ce soit maintenant ou à l’avenir. Cela comprend, sans s’y limiter, les courriels web, les panneaux de commentaires, les forums de discussion en direct et les liens électroniques;
« Utilisateur » / « Utilisateurs » : désigne tout tiers qui accède au site Web et n’est pas employé par Suryoma et agissant dans le cadre de son emploi;
« Site web » : le site Web que vous utilisez actuellement (www.learnworlds.com) et tous les sous-domaines de ce site (par exemple birththechangefr.learnworlds.com) à moins d’être expressément exclus par leurs propres termes et conditions.
« Nous/Notre/Nos » : signifie Association Suryoma, Association Loi de 1901 N° Siret: 49096411100010
Les personnes de moins de 18 ans ne devraient utiliser ce site web qu’avec la supervision d’un adulte. Les informations de paiement doivent être fournies par ou avec la permission d’un adulte.
Ces conditions s’appliquent également aux clients qui achètent des services dans le cadre de leur profession.
- 4.1 Sous réserve des exceptions à l’article 5 des présentes Conditions générales, tout le contenu inclus sur le site Web, à moins d’être téléchargé par les utilisateurs, y compris, mais sans s’y limiter, le texte, les graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips sonores, les clips vidéo, les compilations de données, la mise en page, le code sous-jacent et le logiciel est la propriété de Julie et François Gerland, de nos affiliés ou d’autres tiers concernés. En continuant à utiliser le site Web, vous reconnaissez que ce matériel est protégé par les lois européennes sur la propriété intellectuelle et d’autres lois.
- 4.2 Sous réserve de l’article 6, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, stocker ou de toute autre façon réutiliser du matériel de ce Site Web, sauf indication contraire sur le site ou notre autorisation écrite.
- 5.1 Sauf indication expresse, tous les droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s’y limiter, le droit d’auteur et les marques commerciales, dans les images et descriptions de produits, appartiennent aux fabricants ou aux distributeurs des produits si applicable
- 5.2 Sous réserve de l’article 6, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, stocker ou réutiliser de toute autre façon ce matériel, sauf indication contraire sur le site Web ou autorisation écrite expresse du fabricant ou du fournisseur concerné.
Les documents du site Web peuvent être réutilisés sans autorisation écrite lorsque l’une des exceptions prévues par la loi sur les dessins, modèles et brevets relatifs au droit d’auteur s’applique.
Ce site Web peut contenir des liens vers d’autres sites. Sauf indication expresse, ces sites ne sont pas sous le contrôle de Suryoma ou de nos affiliés. Nous n’assumons aucune responsabilité pour le contenu de ces sites Web et déclinons toute responsabilité pour toutes les formes de perte ou de dommages résultant de leur utilisation. L’inclusion sur ce site d’un lien vers un autre site n’implique aucune approbation du site concerné ou de ceux qui le contrôlent.
Ceux qui souhaitent placer un lien vers ce site web sur d’autres sites ne peuvent le faire que vers la page d’accueil du site birththechangefr.learnworlds.com sans notre autorisation préalable. Un lien profond (c’est-à-dire un lien vers des pages spécifiques dans le site) nécessite notre autorisation écrite expresse. Pour en savoir plus, veuillez nous contacter par e-mail à info@birththechange.com ou appelez-nous au numéro suivant : +33 5 6160 3899.
- 9.1 Lorsque vous utilisez n’importe quel système sur le site Web, vous devez le faire conformément aux règles suivantes. Le non-respect de ces règles peut entraîner la suspension ou la fermeture de votre compte :
- 9.1.1 Vous ne devez pas utiliser un langage obscène ou vulgaire;
- 9.1.2 Vous ne devez pas soumettre de contenu illégal ou autrement répréhensible. Cela inclut, sans s’y limiter, un contenu abusif, menaçant, harcelant, diffamatoire, âgiste, sexiste ou raciste;
- 9.1.3 Vous ne devez pas soumettre de contenu destiné à promouvoir ou à inciter à la violence;
- 9.1.4 Les observations seront faites en français ou anglais, car nous ne sommes pas en mesure de répondre aux demandes de renseignements présentées dans d’autres langues;
- 9.1.5 Les moyens par lesquels vous vous identifiez ne doivent pas violer les présentes conditions générales ou les lois applicables;
- 9.1.6 Vous ne devez pas vous faire passer pour d’autres personnes, en particulier les employés et les représentants de Suryoma ou de nos sociétés affiliées;
9.1.7 Vous ne devez pas utiliser notre système pour des communications de masse non autorisées telles que « spam » ou « courrier indésirable ».
- 9.2 Vous reconnaissez que Suryoma se réserve le droit de surveiller toutes les communications qui nous sont adressées ou utilisent notre système.
- 9.3 Vous reconnaissez que Suryoma peut conserver des copies de toutes les communications qui nous sont adressées ou utilisent notre système.
- 9.4 Vous reconnaissez que toute information que vous nous envoyez par l’intermédiaire de notre système peut être modifiée par nous de quelque façon que ce soit et vous renoncez par la présente à votre droit moral d’être identifié comme l’auteur de ces informations. Toutes les restrictions que vous voudriez mettre sur notre utilisation de ces informations doivent nous être communiquées à l’avance et nous nous réservons le droit de rejeter ces termes et informations connexes.
- 10.1 Afin d’obtenir des services sur ce site Web et d’utiliser certaines autres parties du système, vous êtes tenu de créer un compte qui contiendra certains détails personnels et informations de paiement qui peuvent varier en fonction de votre utilisation du site Web car nous pouvons ne pas exiger d’informations de paiement jusqu’à ce que vous souhaitiez faire un achat. En continuant à utiliser ce site Web, vous comprenez et garantissez que :
- 10.1.1 Toutes les informations que vous soumettez sont exactes et véridiques;
- 10.1.2 Vous avez la permission de soumettre des informations de paiement lorsque l’autorisation peut être requise;
- 10.1.3 Vous maintiendrez ces informations exactes et à jour. Votre création d’un compte confirme votre engagement et votre garantie.
- 10.2 Il est vivement recommandé de ne pas partager les détails de votre compte, en particulier votre nom d’utilisateur et votre mot de passe. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour les pertes ou dommages encourus suite au partage par vous des détails de votre compte. Si vous utilisez un ordinateur partagé, il est recommandé de ne pas enregistrer les détails de votre compte dans votre navigateur Internet.
- 10.3 Si vous avez des raisons de croire que les détails de votre compte ont été obtenus par une autre personne sans votre consentement, vous devez nous contacter immédiatement pour suspendre votre compte et annuler les ordres ou paiements non autorisés qui peuvent être en instance. Veuillez noter que les ordres ou les paiements ne peuvent être annulés que jusqu’à ce que la prestation des services ait commencé. Dans le cas où une disposition non autorisée commence avant que vous nous notifiiez de la nature non autorisée de l’ordre ou du paiement, vous serez facturé pour la période allant du début de la prestation des services jusqu’à la date à laquelle vous nous avez notifié, sur la base possible d’un cycle de facturation d’un mois.
- 10.4 Lorsque vous choisissez votre nom d’utilisateur, vous devez respecter les conditions énoncées ci-dessus à l’article 9. Toute omission de le faire pourrait entraîner la suspension et/ou la suppression de votre compte.
- 11.1 Suryoma ou vous même pouvez résilier votre compte. Si nous mettons fin à votre compte, vous serez avisé par e-mail et une explication de la résiliation sera fournie. Malgré ce qui précède, nous nous réservons le droit de résilier un compte sans fournir de motif.
- 11.2 Si nous résilions votre compte, les ordres ou paiements courants ou en attente sur votre compte seront annulés et la prestation des services ne commencera pas.
- 12.1 Bien que tous les efforts aient été faits pour s’assurer que toutes les descriptions générales des services offerts par Suryoma correspondent aux services réels qui vous seront fournis, nous ne sommes pas responsables des variations de ces descriptions, car la nature exacte des Services peut varier en fonction de vos besoins et circonstances individuels. Cela n’exclut pas notre responsabilité pour les erreurs dues à la négligence de notre part et ne fait référence qu’aux variations des services concernés, et non pas à des services tout à fait différents. Veuillez consulter la sous-clause 13.8 pour les services incorrects.
- 12.2 Le cas échéant, vous devrez peut-être choisir le plan de services requis.
- 12.3 Nous ne représentons ni ne garantissons que ces Services seront disponibles en tout temps et ne pouvons pas nécessairement confirmer la disponibilité avant de confirmer votre commande. Les indications de disponibilité ne sont pas fournies sur le site Web.
- 12.4 Toutes les informations sur les prix sur le site Web sont correctes au moment de la mise en ligne. Nous nous réservons le droit de changer les prix et de modifier ou de supprimer toute offre spéciale de temps en temps et si nécessaire.
- 12.5 Dans le cas où les prix seraient modifiés au cours de la période comprise entre la commande passée pour Les Services et le traitement de cette commande et la prise de paiement, le prix qui était valable au moment de la commande est utilisé.
- 12.6 Suryoma n’est pas soumise à la TVA et ne possède pas de numéro de TVA. Les prix indiqués sur le site sont des prix nets.
- 13.1 Aucune partie de ce site web ne constitue une offre contractuelle susceptible d’acceptation. Votre commande constitue une offre contractuelle que nous pouvons, à notre seule discrétion, accepter. Notre e-mail de confirmation de votre commande signifie acceptation de notre part. Ce n’est qu’après l’envoi d’un e-mail de confirmation de commande Que vous et Suryoma serez liés contractuellement.
- 13.2 Les confirmations de commande en vertu de la sous-clause 13.1 vous seront envoyées avant le début de la prestation de services et contiendront les informations suivantes :
- 13.2.1 Confirmation des Services commandés, y compris tous les détails des principales caractéristiques de ces Services;
- 13.2.2 Tarification entièrement détaillée pour les services commandés, y compris, le cas échéant, taxes, livraison et autres frais supplémentaires;
- 13.2.3 Heures et dates de la prestation des services (si applicables);
- 13.2.4 Informations d’identification des utilisateurs et informations pour accéder à ces services.
- 13.3 Si, pour une raison quelconque, nous n’acceptons pas votre commande, aucun paiement ne sera normalement effectué dans des circonstances normales. Dans tous les cas, les sommes versées par vous pour cette commande seront remboursées dans les 14 jours civils.
- 13.4 Le paiement des services sera effectué par le biais de votre méthode de paiement choisie, immédiatement pour les frais d’installation correspondant au plan de service que vous avez acheté et le même jour de chaque mois suivant (« cycle de facturation ») pour les frais accumulés au cours du mois précédent (« cycle de facturation ») et/ou comme indiqué dans la confirmation de commande que vous avez reçue.
- 13.5 Nous visons à honorer votre commande dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables ou, sinon, dans un délai raisonnable, sauf en cas de circonstances exceptionnelles. Si nous ne pouvons pas honorer votre Commande dans un délai raisonnable, nous vous informerons au moment de la commande par une note sur la page Web concernée ou en vous contactant directement après votre commande. Le facteur temps n’est pas une partie essentielle du contrat, ce qui signifie que nous nous efforcerons d’honorer votre Commande dans les délais convenus, mais nous ne serons pas responsables envers vous si nous ne parvenons pas à le faire. Si les services doivent commencer dans les 14 jours civils suivant notre acceptation de votre commande, à votre demande expresse, vous devrez reconnaître expressément que vos droits d’annulation statutaires, détaillés ci-dessous à l’article 14, seront affectés.
- 13.6 Suryoma s’efforcera de fournir ses Services avec le maximum de soins et de compétence, conformément aux standards de bonnes pratiques commerciales.
- 13.7 Dans le cas où les services ne sont pas conformes à votre commande et donc incorrects, vous devez nous contacter immédiatement pour nous informer de l’erreur. Nous veillerons à ce que toutes les corrections nécessaires soient apportées dans les cinq (5) jours ouvrables. Des modalités supplémentaires peuvent s’appliquer à la prestation de certains services. Il pourra vous être demandé de lire et de confirmer votre acceptation de ces conditions lors de votre commande.
- 13.8 Suryoma fournit un soutien technique par email ou téléphone. Nous mettons tout en œuvre pour répondre aux demandes de support dans les meilleurs délais, mais nous ne garantissons pas un temps de réponse particulier.
Nous voulons que vous soyez entièrement satisfait des produits ou services que vous commandez auprès de Suryoma. Si vous avez besoin de nous parler au sujet de votre commande, veuillez contacter notre service clients au +33 5 6160 3899, ou par email à info@birththechange.com ou écrivez-nous à notre adresse (voir la section 1 ci-dessus). Vous pouvez annuler une commande que nous avons acceptée ou annuler le contrat. Si des conditions spécifiques accompagnant le service contiennent des conditions d’annulation du Service, la politique d’annulation contenue dans ces conditions spécifiques s’appliquera.
- 14.1 Si vous êtes un consommateur basé au sein de l’union européenne, vous avez un droit légal à une période de « réflexion ». Cette période commence une fois que votre commande est confirmée et que le contrat entre Suryoma et vous est formé et se termine à la fin de 14 jours civils après cette date. Si vous changez d’avis sur les Services dans ce délai et que vous souhaitez annuler votre commande, veuillez nous informer immédiatement en utilisant l’e-mail suivant : info@birththechange.com. Votre droit d’annuler pendant la période de réflexion est soumis aux dispositions de la sous-clause 14.2.
- 14.2 14.2 Comme indiqué à la sous-clause 13.6, si l’on veut que les Services commencent dans la période de réflexion, vous devez faire une demande expresse à cet effet. En demandant que les Services commencent dans le délai de réflexion de 14 jours civils, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
- 14.2.1 Si les Services sont pleinement exécutés au cours de la période de réflexion de 14 jours civils, vous perdez votre droit d’annulation une fois les services terminés.
- 14.2.2 Si vous annulez votre commande après le début de la fourniture de service mais que vous n’avez pas encore terminé, vous devrez toujours payer les services fournis jusqu’au moment de votre demande d'annulation. Le montant dû est calculé proportionnellement au prix total des services et aux services réels déjà fournis. Les sommes qui ont déjà été versées pour les services sont remboursées sous réserve de déductions calculées conformément à ce qui précède. Les remboursements, le cas échéant, seront émis dans les 5 jours ouvrables et en tout état de cause au plus tard 14 jours civils après réception de votre demande d’annulation.
- 14.3 L’annulation des services après l’expiration de la période de réflexion du 14 jours civils est soumise aux conditions spécifiques qui régissent ces services et peut être soumise à une durée minimale du contrat.
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- 16.1 Tous les renseignements personnels que nous pouvons recueillir (y compris, mais sans s’y limiter, votre nom et votre adresse) seront recueillis, utilisés et conservés conformément aux dispositions de la loi sur la protection des données et à vos droits en vertu de cette loi.
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- 20.4 Dans le cas où l’un ou l’autre de ces termes serait jugé illégal, invalide ou autrement inapplicable, ce terme doit être réputé séparé des présentes Conditions générales et ne doit pas avoir d’incidence sur la validité et l’applicabilité des autres conditions générales. Ce terme ne s’applique qu’aux juridictions où un terme particulier est illégal.
Dans le cas où une des parties concernées par ces conditions générales n’exerce pas un droit ou un recours prévu ici, cela ne doit pas être interprété comme une renonciation à ce droit ou à ce recours.
En cas de conflit entre les présentes conditions générales et les versions antérieures de ces conditions, les dispositions des présentes conditions générales prévaudront à moins que des clauses différentes n’aient été expressément énoncées.
Aucune des présentes Conditions ne confère de droit à un tiers. L’accord constitué par ces Conditions générales est entre vous et Suryoma.
- 24.1 Toutes les avis et communications nous seront adressés soit par courrier à l’adresse ci-dessus soit par email à info@birththechange.com. Ces avis seront considérés comme reçu 3 jours après avoir été postés comme courrier prioritaire, le jour de l’envoi si l’e-mail est reçu en entier un jour ouvrable et le jour ouvrable suivant si l’e-mail est envoyé un week-end ou un jour férié.
- 24.2 Nous pouvons parfois, si vous choisissez de les recevoir, vous envoyer des informations sur nos produits et services. Si vous ne souhaitez pas recevoir de telles informations, veuillez cliquer sur le lien « désabonnement » contenu dans tout e-mail de ce type émanant de nous.
Ces conditions générales et les relations entre vous et Suryoma sont régies et interprétées conformément à la loi française et vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux du département d’Ariège.
